Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINYL POOL PROTECT
Piscines Groupe GA, SA

Numéro de dépôt :
3982397
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/02/2023
VINYL POOL PROTECT de Piscines Groupe GA

Présentation de la marque VINYL POOL PROTECT

Déposée le 11 février 2013 par la Société Anonyme (SA) Piscines Groupe GA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VINYL POOL PROTECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Piscines Groupe GA domicilié(e) RN 8, Quartier du Douard - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 847 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Piscines Groupe GA, M. DESCAT Nicolas domicilié(e) RN 8, Quartier du Douard - 13420 - GEMENOS - France.

La marque VINYL POOL PROTECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINYL POOL PROTECT est expirée depuis le 11 février 2023.

Piscines Groupe GA a également déposé les autres marques suivantes : POP EUROPE PISCINES , UNION PISCINES FRANCE GA , POP , PROVENCE POLYESTER GA , ARCOPI , BRUXELLES , UNION PISCINES


Piscines Groupe GA, SA - RN 8, Quartier du Douard - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 377847637


Piscines Groupe GA, M. DESCAT Nicolas - RN 8, Quartier du Douard - 13420 - GEMENOS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 23 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791227 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-23

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques.